REACH et GHS

Le domaine de la conformité aux réglementations des substances chimiques devient de plus en plus complexe à mesure que le sourçage et les formules des produits deviennent, à leur tour, de plus en plus complexes et que les entreprises accaparent de nouveaux marchés planétaires. Les nouvelles initiatives, comme REACH et GHS, viennent s'ajouter aux défis que lancent les enjeux de la conformité.

GHS (Système harmonisé mondialement de classification et d'étiquetage des produits chimiques) : Système établi par les Nations unies pour l'harmonisation de la classification et de l'étiquetage des produits et des substances chimiques. Le système GHS a déjà été instauré au Japon et dans la Nouvelle-Zélande. La Corée a, elle aussi, instauré ce système qui deviendra obligatoire à compter du 30 juin 2008. L'Union européenne et l'Australie ont conçu un projet de réglementation GHS. Le calendrier de la mise en œuvre et des exigences afférentes aux initiatives GHS et REACH se chevauchent étroitement en Europe.

REACH (Inscription, évaluation et autorisation d'utilisation des substances chimiques) : Nouveau cadre réglementaire de l'Union européenne visant la gestion des substances chimiques en Europe. Les règlements REACH sont entrés en vigueur le 1er juin 2007. Parmi les obligations figurent l'inscription et l'autorisation d'utilisation de certaines substances chimiques, ainsi que les nouvelles exigences plus rigoureuses régissant les renseignements renfermés dans les fiches signalétiques.

Les entreprises ayant des filiales de fabrication et de distribution de substances chimiques en Europe et les importateurs de substances chimiques vers l'Europe sont directement touchées par REACH et doivent voir à plusieurs étapes de préparation à cet effet :

• Établir un inventaire des substances chimiques, indiquant leur identité (numéro de registre CAS), leur tonnage et leur classification connue au sein de l'Union européenne
   
• Être capables de déformuler tous les mélanges exportés vers l'Union européenne, et ce, par volume
   
• Déterminer leur fonction par rapport aux règlements REACH pour chacune des substances concernées; par exemple, fabricant, importateur ou utilisateur final
   
• Vérifier si les substances chimiques pourraient faire partie de la liste des obligations REACH, ce qui risque d'entraîner des exigences à respecter quant à l'autorisation de leur utilisation
   
• Mettre à jour les fiches signalétiques d'ici juin 2007

Définissez votre fonction REACH
Les fabricants en dehors de l'Union européenne doivent comprendre les obligations d'inscription des importateurs de l'Union européenne avec lesquelles ils font affaire et les aider à respecter la date limite de préinscription. Si l'inscription est requise, ces fabricants doivent être bien préparés pour satisfaire à cette exigence.

Les fabricants et les importateurs au sein de l'Union européenne doivent décider des substances chimiques à inscrire et de la date de leur inscription. Ils doivent aussi considérer la substitution de la plupart des substances dangereuses.

Les utilisateurs finaux doivent informer les fournisseurs de l'utilisation qu'ils feront des substances chimiques et également considérer la substitution des substances les plus dangereuses.

Comment 3E Company peut aider
Les produits et services 3E facilitent aux entreprises le processus de préparation et de conformité continue aux obligations REACH.

Aide à la prise de décisions Ariel EHS
Les renseignements réglementaires sur les produits chimiques offerts par Ariel comprennent désormais la législation pertinente aux obligations REACH. Le règlement REACH définitif est disponible dans Ariel WebInsight. La liste de substances chimiques y sera ajoutée après sa publication par l'Agence européenne des produits chimiques. Ariel WebInsight permet aussi un accès aux dossiers des substances IUCLID.

3E Online® - gestion des fiches signalétiques
Système 3E de gestion de fiches signalétiques le meilleur de l'industrie, 3E Online-MSDS: Expert Edition offre des capacités avancées de gestion de la conformité, outil précieux pour les entreprises touchées par les règlements REACH.

• Gestion des inventaires - obtenir et maintenir les fiches signalétiques des matières premières, ainsi que la composition complète des mélanges, permet aux entreprises de mieux décider de la catégorie où classer chacune des substances chimiques, à savoir : substances fabriquées au sein de l'Union européenne, importées vers l'Union européenne ou achetées auprès d'un fournisseur dans l'Union européenne. Cela permet aussi aux entreprises d'identifier le tonnage et la classification actuelle de toutes les substances. Un inventaire des chimiques clair et précis est la base de tout système de gestion des substances dangereuses.
   
• 3E-Ariel RegImpact - 3E Online-MSDS: Expert Edition intègre le module 3E-Ariel RegImpact qui propose des fonctionnalités de production de rapports réglementaires et d'analyse des données et des substances chimiques, comme la modification des propriétés des ingrédients et des produits, ainsi que le suivi des quantités et des inventaires, comme la capacité à identifier les monomères entrant dans la fabrication des polymères, et le suivi des volumes annuels des substances ou des préparations fabriquées ou importées, y compris des compositions chimiques (substances contenues dans chacune des préparations).

Rédaction de fiches signalétiques Ariel
3E peut procurer aux entreprises une vue d'ensemble actuelle du règlement REACH obligatoire pour connaître la manière dont ce règlement s'applique à leurs produits chimiques et à leur chaîne d'approvisionnement. Les services de rédaction de fiches signalétiques Ariel aident les fabricants, les utilisateurs et les distributeurs à honorer leurs obligations envers leur personnel et leurs clients. À mesure que les entreprises prennent en considération les répercussions du règlement REACH sur leurs nouvelles fiches signalétiques et les mises à jour des fiches signalétiques existantes, choisir les services de rédaction de fiches signalétiques Ariel va de soi.

L'équipe maison 3E de rédacteurs multilingues conçoivent, analysent et gèrent les fiches signalétiques conformes à l'échelle mondiale, le contenu des étiquettes de produit et les documents de transport de matières dangereuses, tout en respectant les exigences réglementaires et linguistiques pour des dizaines de pays, y compris les pays membres de l'Union européenne. 3E est à même de fournir les informations supplémentaires à insérer dans les fiches signalétiques conformément aux exigences plus rigoureuses désormais requises par le règlement REACH.

Services professionnels
Toujours des doutes? 3E peut vous aider à identifier des responsabilités spécifiques pour établir un plan d'action à mettre en œuvre par votre entreprise.

Tous les services 3E sont accompagnés d'une variété d'options et de modules d'amélioration pouvant être intégrés aux systèmes EHS principaux, aux systèmes personnalisés ou configurés selon les besoins individuels de gestion des renseignements EHS. Communiquez avec nous dès aujourd'hui pour obtenir un supplément d'informations.